Le Tablier de Nico
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SOULLARD NICOLAS
9 place des Relais
85700 LA FLOCELLIERE
France
Telephone : 06 23 40 33 46
Email : contact_at_letablierdenico.fr
SOULLARD NICOLAS est une Entreprise Individuelle de droit Français, inscrite au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 793 431 206.
L'hébergement du site est réalisé par la société CELEONET SAS enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450 734 744, 60 RUE BERTHIE ALBRECHT - 94400 VITRY SUR SEINE
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Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement de votre demande.
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- soit en adressant un e-mail à SOULLARD NICOLAS.
Les informations collectées sont destinées principalement à l'usage de SOULLARD NICOLAS. Elles nous permettent de traiter votre demande, de vous proposer des prestations personnalisées et de vous informer sur nos produits et services. Elles sont ainsi utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d'analyses statistiques.
Soyez assurés que nous collectons vos données personnelles de façon loyale, et que nous les stockons de façon sécurisée. Vos données ne sont pas à la disposition du public ou de tiers (à l'exception toutefois de nos prestataires techniques lorsqu'ils interviennent sur nos machines, mais ils sont tenus aux mêmes obligations de confidentialité et de sécurité que nous). Pour assurer plus pleinement encore la sécurisation de vos données (leur transmission entre votre ordinateur et nos machines n'étant pas, elle, sécurisée), il vous appartient de conserver secrets vos mot de passe et pseudo.
RESPECT DES DROITS :
Propriété intellectuelle :
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, déposés ou non, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Le site est la propriété de SOULLARD NICOLAS. Les éléments du site sont la propriété de SOULLARD NICOLAS, ou sont utilisés par SOULLARD NICOLAS avec l'accord des titulaires de droits.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable de SOULLARD NICOLASt.
SOULLARD NICOLAS autorise toutefois :
- la reproduction sans altération et en un exemplaire, aux fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de sauvegarde ou copie privée en tirage papier,
- la création d'un lien hypertexte exclusivement aux conditions cumulatives suivantes : associé au seul nom SOULLARD NICOLAS, pointant vers la page d'accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre ;
Toute reproduction du logo et/ou toute diffusion payante et/ou toute intégration dans le site récepteur de tout ou partie du site et/ou de son contenu, sont strictement interdites, sauf avec l'accord préalable et express de SOULLARD NICOLAS.
Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, requière l'accord préalable et express de SOULLARD NICOLAS.
Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. SOULLARD NICOLAS se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
RESPONSABILITES :
SOULLARD NICOLAS ne saurait être tenue responsable :
- des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site,
- des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
- du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien que SOULLARD NICOLAS s'efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour.
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SOULLARD NICOLAS propose des liens depuis le site vers d'autres sites affiliés ou non. SOULLARD NICOLAS n'édite pas et ne contrôle pas ces sites qui sont indépendants et dès lors, elle ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu'ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Modifications / mises à jour :
SOULLARD NICOLAS se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même,
- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Responsabilité de l'utilisateur du site :
L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à SOULLARD NICOLAS, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit SOULLARD NICOLAS des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre SOULLARD NICOLAS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.
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